CONSTITUTION

Article 1 :
Asaheim est un État indépendant avec une organisation et un fonctionnement qui lui est propre, en vue d’accomplir plusieurs objectifs. Des droits et des devoirs sont édictés en vue de ces objectifs.

Article 2 :
Trois objectifs principaux sont poursuivis :

• Un développement prospère.
• Un épanouissement individuel et collectif.
• Des relations internes et externes bienveillantes et respectueuses.

Article 3 :
Les valeurs fondamentales, communes à l’ensemble des composantes d’Asaheim, sont définies comme étant :

• Le respect.
• L’égalité.
• La fraternité.
• La solidarité.

Article 4 :
Asaheim est dirigé par Odin, le créateur du projet. Il décide de l’arbitrage final pour toutes les décisions importantes concernant l’ensemble d’Asaheim.

Article 5 :
Asaheim est divisé en deux branches qui sont :

• La branche civile.
• La branche militaire, la Légion.

De plus, un Protectorat est rattaché à Asaheim.

Article 6 :
Asaheim regroupe l’ensemble des citoyens possédant la nationalité asgardienne.

Article 7 :
Le Protectorat désigne l’ensemble des corporations indépendantes ayant choisi de se placer sous la protection d’Asaheim en raison d’intérêts communs.

Article 8 :
Asaheim représente la partie civile.

Article 9 :
Odin définit l’orientation générale d’Asaheim, notamment en matière de politiques économiques, diplomatiques et militaires.
Odin est le chef-d’état major des forces armées d’Asaheim.

Article 9 bis :
Odin est secondé par un Directeur Général en ce qui concerne la partie civile. Il est chargé des affaires courantes de la voie civile.

Article 10 :
Les voies civiles et militaires proposent des carrières accessibles aux asgardiens. Ils peuvent changer de voie, après accord des responsables à la fois de la section de départ et de la section d’accueil.
Ils peuvent également compléter une activité principale, dans une voie, par une activité secondaire dans l’autre voie, sauf en cas de conflit d’intérêt.

Article 11 :
Le Directeur Général gère les affaires courantes de la voie civile et contrôle la bonne application des lois au sein des Directions. Il est l’interlocuteur privilégié des Directeurs.

Article 12 :
La voie civile se définit en opposition à la voie militaire. Toute activité non militaire est une activité civile.

Chaque citoyen d’Asaheim est libre d’organiser son temps et ses activités librement, dans le respect de la Constitution, des lois édictées et de l’organisation propre à chaque Direction.

Article 13 :
Chaque citoyen d’Asaheim possède un droit de port d’armes, dans un but défensif uniquement et dans le respect des lois édictées.

Article 14 :
Les carrières civiles s’organisent au sein de quatre Directions :

• La Direction de la gestion.
• La Direction du commerce et de l’industrie.
• La Direction des sciences.
• La Direction de la diplomatie.

Article 15 :
Chaque Direction est dirigée par un Directeur. Ils auront pour mission :

• D’élaborer le budget préliminaire.
• De manager les personnes sous leur direction.
• De veiller à l’application des lois et orientations d’Asaheim dans le respect du budget alloué.

Ils ont également une liberté relative pour organiser leur Direction, dans le respect du projet global d’Asaheim. Cette organisation doit être inscrite au sein du règlement intérieur de chaque Direction, soumis à l’approbation du DG.

a) La Direction de la gestion

Article 16 :
La Direction de la gestion est constituée de quatre branches :

• Le service justice,
• Le service finance,
• Les services de recrutement et d’intégration
• L’académie civile.

Article 17 :
Le service de la justice inclut une Cour de justice qui sera chargée de trancher les litiges civils courants.

b) La Direction du commerce et de l’industrie

Article 18 :
La Direction du commerce et de l’industrie est constituée par une multitude d’entreprises. Cette organisation est issue de la liberté d’entreprendre.

Cela se traduit par :

• L’absence d’entreprise d’État,
• La liberté d’organisation interne d’une entreprise,
• La liberté de choix d’activité (activité spécialisée ou ensemble d’activités transverses).

c) La Direction des sciences

Article 19 :
La Direction des sciences est constituée de trois branches :

• Les services médicaux.
• La recherche.
• L’exploration.

Article 20 :
Les services médicaux sont des services publics dédiés à l’assistance médicale et sont gratuits pour les citoyens d’Asaheim.

d) La Direction de la diplomatie

Article 21 :
La Direction de la diplomatie d’Asaheim est chargée des relations avec le Protectorat et avec l’ensemble de la communauté.

Les missions des diplomates sont :

• Le renseignement général,
• L’établissement d’un état des lieux des relations avec les corporations amies, neutres et ennemies,
• La transmission des valeurs et intérêts d’Asgard et le développement de son rayonnement à travers le monde,
• La négociation d’accords commerciaux et politiques,
• La communication avec les corporations du Protectorat,
• Le développement des relations avec la communauté.

Article 22 :
Odin est le commandant de la Légion, et la Légion ne rend de comptes qu’à lui seul.

Article 23 :
Les objectifs de la Légion sont :

• La protection des citoyens,
• La protection des intérêts moraux, économiques et politiques d’Asaheim.

Pour la réalisation de ces objectifs, la Légion possède un budget distinct qui lui est alloué.

Article 24 :
La Légion est constituée de légionnaires, des citoyens ayant choisi comme carrière principale la voie militaire et y consacrent l’essentiel de leur temps.

Article 25 :
La Légion possède également un corps de réservistes, constitué par des citoyens ayant choisi d’être formés aux métiers d’armes mais n’ayant pas choisi la voie militaire comme carrière principale. Leurs activités militaires se limitent à ce cadre.

Ils devront suivre un nombre minimum d’entraînements et peuvent être mobilisés lorsque des circonstances particulières l’exigent.

Article 26 :
Sur décision d’Odin, la Légion pourra occasionnellement bénéficier des services civils.

Article 27 :
La Légion possède son académie militaire, afin de former les légionnaires et les réservistes.

Article 28 :
La Légion possède une Cour Martiale chargée de trancher les divers litiges se présentant au sein de la Légion, dans le cadre des opérations militaires.

Article 29 :
Chaque relation avec une corporation du Protectorat est régie par la présente Constitution, la Charte des Droits et des Devoirs ainsi que la convention liant cette corporation à Asaheim.

Article 30 :
La Direction de la diplomatie est chargée de négocier les accords qui régiront les relations avec les corporations formant le Protectorat.

Le service justice, de la Direction de la gestion, met à disposition des diplomates des conventions types ainsi qu’un soutien juridique, si besoin est, pour la rédaction.

Article 31 :
Asaheim n’a aucune vocation à régir l’organisation interne des corporations du Protectorat.

Ces dernières gèrent leur propre organisation interne, dans le respect de l’accord la liant à Asaheim.

Article 32 :
La Direction de la diplomatie sont les interlocuteurs privilégiés des corporations du protectorat pour toute affaire courante.

Article 33 :
Les corporations formant le Protectorat peuvent bénéficier des moyens économiques, diplomatiques, logistiques et militaires d’Asaheim en contrepartie du paiement d’un tribut ou d’un impôt.

Elles doivent respecter les valeurs ainsi que les orientations économiques et politiques d’Asaheim mais ne bénéficient d’aucune représentation ou droit de vote aux instances d’Asaheim.

Article 34 :
En cas de désaccord avec une corporation ne pouvant être résolue par la Direction de la diplomatie, l’affaire sera portée devant le Conseil et fera l’objet d’un arbitrage.

Article 35 :
L’accord liant une corporation avec Asaheim peut être dénoncé à tout moment par chaque partie. Il y aura alors une médiation, impliquant la Direction de la diplomatie, la Direction de la gestion, le Directeur Général, Odin et la corporation concernée.

Si cette médiation échoue, une décision sera rendue qui aura pour effet de mettre fin aux relations entre les deux parties.

Article 36 :
Les corporations sont incitées à participer autant que possible au discord d’Asaheim afin de développer les relations. Ceci ne constitue pas une obligation.

Article 37 :
Odin définit les orientations politiques et économiques pour Asaheim.

A) La désignation des cadres

A.1 – Le Directeur Général

Article 38 :
Le Directeur Général est nommé par Odin. Il peut être révoqué également par Odin, il peut également démissionner et proposer un successeur.

Article 39 :
Le DG est en contact permanent avec les Directeurs pour discuter et améliorer le développement d’Asaheim. Il organise une réunion préparatoire avant tout Conseil d’Asgard et prévient, autant que possible, tout conflit interne à une Direction ou entre plusieurs Directions.

A.2 – Les Directeurs

Article 40 :
Chaque Directeur est désigné ou élu avec un binôme. Cette deuxième personne est le suppléant du Directeur, en cas d’empêchement temporaire ou de démission de celui-ci, et peut également être son adjoint pour mener à bien les missions confiées.

Article 41 :
Le Directeur de la Direction gestion est nommé par le Directeur Général, après avis du Conseil.

Article 42 :
Chaque Directeur, des trois autres Directions de la voie civile, est élu par les asgardiens composant la Direction concernée, selon un système de majorité simple des voix.

Le système de majorité simple signifie que, pour être élu, un candidat doit recueillir la majorité des voix exprimées.

Article 43 :
Les élections se déroulent les premiers week-ends de juin et de décembre et se déroulent sur un tour seulement. Le suffrage est secret, direct et universel.

Article 44 :
Un temps de campagne, de deux semaines, est respecté avant chaque élection. Chaque candidat doit élaborer un programme et un budget préliminaire adaptés à la Direction visée, qu’il présentera au DG puis aux Asgardiens.

Article 45 :
Chaque asgardien a la possibilité de se présenter candidat à un poste de Directeur.

Article 46 :
La durée du mandat d’un Directeur est fixée à six mois. Il n’y a pas de limite au nombre de mandats pouvant être faits par un même Asgardien.

Article 47 :
Un Directeur représente l’intérêt général des Asgardiens formant sa Direction. Il apporte son expertise dans le but qu’Asaheim se développe dans les meilleures conditions.

Son premier rôle est celui de manager sa Direction.

Tous les Directeurs doivent respecter une conduite et une éthique irréprochables.

Article 48 :
En cas de manquement à cette obligation d’éthique ou à un autre de ses devoirs, un Directeur pourra être révoqué suite à la décision d’un Conseil restreint, présidé par le DG et réunissant le service juridique ainsi que les autres directeurs pouvant donner un avis uniquement consultatif.

B) L’instance de décision d’Asaheim

Article 49 :
Le Conseil est l’instance de décision d’Asaheim, réunissant Odin, le DG, les quatre Directeurs de la voie civile et d’un représentant de la Légion. Les commissaires à la justice et à la finance sont présents à chaque Conseil en tant que techniciens de leur branche.

Le Conseil se réunit tous les mois. D’autres réunions complémentaires pourront être décidées, en fonction des évènements et des décisions à prendre.

Article 50 :
Le Directeur Général est en charge de la préparation du Conseil. Suite à une réunion préparatoire avec les quatre Directeurs, il établit un ordre de séance qu’il envoie aux participants.

Article 51 :
Odin préside le Conseil mais peut désigner, en cas d’absence, le DG pour le remplacer en tant que président exceptionnel du Conseil.

Odin peut également décider de reporter le Conseil s’il estime un sujet trop important pour être traité en son absence.

Article 52 :
Chaque participant au Conseil, hormis le représentant de la Légion, possède une voix pour chaque question abordée.

Article 53 :
Le Conseil doit suivre le développement et le fonctionnement d’Asaheim. Pour cela sont abordés :

• Les questions d’intérêt général,
• Le budget général et le budget de chaque composante,
• Le rapport de la situation militaire et de l’état de la Légion,
• Le rapport de chaque Direction (actions en cours et avancées, idées),
• Les orientations d’Asaheim et les lois à élaborer pour les mettre en application,
• Les accords importants en préparation par la Direction de la diplomatie.

Article 54 :
Chaque réunion du Conseil fait l’objet d’un compte-rendu détaillé et d’un suivi des actions décidées. Le service juridique est chargé de rédiger ce compte-rendu.

B.1 – L’élaboration des lois

Article 55 :
Chaque asgardien peut suggérer des idées de lois à son Directeur, qui aura la possibilité de les proposer au Conseil.

Article 56 :
Le Conseil discute et établit les projets de lois, qui seront rédigées par le service juridique de la Direction gestion.

Article 57 :
Si la rédaction de la loi proposée par le service juridique convient au Conseil, la loi est alors promulguée par Odin et entre en application selon la date choisie.

Si ce n’est pas le cas, le service juridique devra retravailler la rédaction et la présenter au Conseil jusqu’à l’adoption de la loi.

B.2 –  L’élaboration du budget général

Article 58 :
Tous les six mois, le Conseil discute, propose et vote un budget global pour Asaheim et La Légion.

Le service financier, de la Direction gestion, donne son avis et aide à l’élaboration de ce budget. Son avis est obligatoire et son expertise fondamentale pour valider les budgets.

Article 59 :
Le budget général d’Asaheim est divisé en recettes et dépenses.

Les recettes regroupent :

• Les impôts versés par les asgardiens.
• Les impôts et tributs versés par les corporations du Protectorat.
• Les prises de guerre et butins éventuels de la Légion.

Les dépenses regroupent :

• Le budget alloué à chaque Direction.
• L’enveloppe allouée à la Légion pour couvrir ses frais de fonctionnement0
• L’épargne versée dans le Fonds Spécial.

Article 60 :
Pour établir ce budget, le Conseil doit valider le budget de chaque Direction.

Article 61 :
Chaque Directeur propose au Conseil le budget de sa Direction pour les six mois de sa mandature.

Un Directeur peut faire appel au service finance de la Direction de la gestion pour élaborer son budget.

Article 62 :
Le budget de chaque Direction comporte des recettes et des dépenses.

Les recettes sont les impositions, décidées par chaque Direction, que les citoyens ou entreprises doivent verser. Les recettes sont accompagnées d’objectifs, qui sont la date et le montant des apports.

Les dépenses se divisent en dépenses de fonctionnement et dépenses d’investissement.

Article 63 :
Le service financier de la Direction de la gestion est en charge, à la suite du vote du Conseil, de récolter les recettes de chaque composante et de répartir à chaque Direction son budget.

Article 64 :
Sur décision du Conseil, la présente Constitution peut-être révisée en tout point. Cette révision inclut la modification, l’ajout et le retrait d’articles.
La proposition de modification peut venir d’un Directeur, du Directeur Général ou d’Odin. Les citoyens peuvent faire remonter une demande à leur Directeur.